Réservez votre stage de formation à la conduite sécurité avec RKcom
STAGES DE CONDUITE SÉCURITÉ "Augmenter son capital sécurité : VOIR, PREVOIR, ANTICIPER, MAITRISER"

Informations légales concernant le site www.Stage-Conduite-Securite.fr

Stages de conduite sécurité

Trouver un stage de conduite sécurité :

Le présent site « www.stage-conduite-securite.fr » appartient à la société RK COM, société à responsabilité limitée au capital de 32.040 Euros, dont le siège social est sis 146, boulevard Haussmann 75008 Paris - France, immatriculée au R.C.S. PARIS n° 480 993 476.

  • Gérant : JOHAN Michel
  • Directeur Produits : RAUSCHER Raymond
  • Adresse de courrier électronique : contact@rkcom.fr
  • N° identifiant TVA FR : FR 01 480 993 476
  • Téléphone : 01 40 76 01 01


Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur JOHAN Michel en qualité de Directeur Commercial de RK COM.

L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Le présent site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France.

L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux dispositions légales en vigueur en France ainsi qu'aux conditions suivantes que vous acceptez sans limitation ni réserve.


RK COM se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis, et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications.

RK COM s'efforce de contrôler la qualité des informations présentées ou produites par ce service.

Cependant aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité de ces informations. Par conséquent, et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, RK COM décline toute responsabilité pour :

  • Tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations hébergées ou produites par le site ;
  • Toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur ce site ;


Les liens hypertextes de « www.stage-conduite-securite.fr » vers d'autres sites de l'Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.

Les utilisateurs visiteurs ne doivent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de RK COM.

Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre site, RK COM n'a aucun moyen légal de s'opposer à cette pratique de l'Internet et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des contenus de sites externes.


Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et informations sous forme de textes ou d'images présents sur le site sont la propriété de RK COM, de ses partenaires ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de RK COM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (CPI).

Particulièrement, les marques de RK COM et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Par ailleurs les images figurants sur le site sont protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n'est pas autorisée sans l'autorisation expresse de RK COM, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.


En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet « www.stage-conduite-securite.fr » a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Les données personnelles enregistrées sur le présent site sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires de commande.

Les données nominatives fournies par le client peuvent être transmises à des partenaires de RK COM. Elles sont, sauf opposition expresse du client, intégrées dans le fichier client de la société RK COM.


RK COM a mis en place des moyens et méthodes permettant de recevoir, stocker et restituer les données en évitant des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes informatiques concernés ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.


L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés "). A tout moment, l'utilisateur exerce son droit de suppression des données le concernant en par lettre recommandée à RK COM, 146, boulevard Haussmann 75008 Paris - France.

Pour toutes autres questions ou demandes relatives à ce sujet, l'utilisateur peut s'adresser au Service de la communication de RKcom 146, boulevard Haussmann 75008 Paris - France.


Le site « www.stage-conduite-securite.fr » ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des dommages, de quelque nature que ce soit, résultant directement ou indirectement de l'utilisation du présent site.



Site édité par la société RKcom : 146, boulevard Haussmann 75008 Paris - France

© 2005 - 2010 Stage-Conduite-Securite.fr - Tous droits réservés.

Logos de solution PayPal